Point 90. Contre la laïcité de l’État

La restauration nationale consécutive au triomphe du Cœur Immaculé de Marie, imposera évidemment de rompre avec la laïcité de la République. On retrouvera, en théorie et en fait, les bienfaits de l’augustinisme politique, de l’accord nécessaire des « deux glaives » et de la juste subordination du temporel au spirituel.

La contestation de leur légitimité a été le prélude des bouleversements apocalyptiques du monde moderne ; l’autorité souveraine s’attachera donc à préserver cette heureuse concertation des deux pouvoirs.

1. L’Église, société souveraine et parfaite, pleinement reconnue par le pouvoir royal, s’administre librement en communion avec Rome selon le droit canonique ; règle les fonctions du culte, de l’enseignement, de la charité, de l’apostolat catholiques ; et gère ses biens en toute propriété. Loin d’apporter aucune restriction à son activité, l’État accorde aide et privilèges au clergé pour la parfaite réalisation de ses buts religieux et humains. Et elle le défend contre tout ce qui porterait atteinte à son honneur, à son ministère ou à ses biens.

2. L’autorité souveraine, ennemie de tout gallicanisme, clérical ou intellectuel, entend conserver d’étroites relations diplomatiques avec le Saint-Siège et des relations personnelles directes de soumission et obéissance filiales avec le Pontife romain. Mais l’État traite des affaires ecclésiastiques du royaume avec les évêques de France, eux-mêmes en union avec Rome.

3. Par principe et par justice, le clergé doit une fidélité publique et intime au chef de l’État, une soumission loyale à la Constitution et aux lois du pays. Si nécessaire, mais il est souhaitable que ce ne soit pas nécessaire, un concordat établira les éléments statutaires de cette entente et les normes de solution des conflits possibles, afin que soit maintenu le plus parfait accord de l’Église et de l’État.

4. Les autres religions sont tolérées et leurs manifestations publiques autorisées sous la responsabilité de leurs chefs religieux, par l’octroi de règlements toujours révocables, ayant force de loi, et donc reconnus et respectés par l’ensemble des citoyens sous le contrôle et la protection de l’État. Elles ne pourront s’opposer à la conversion de leurs membres au catholicisme, sous peine des plus graves peines ou de l’expulsion du territoire national pour les étrangers. Les chefs religieux seront tenus responsables de toute infraction envers notre souveraineté, notre ordre social, et particulièrement des crimes commis envers les citoyens français.